Information financière

Présentation de l'information financière

Manuel de la présentation de l'information financière municipale

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Le Manuel de la présentation de l'information financière municipale (le Manuel) s'adresse à l'ensemble des organismes municipaux, c’est-à-dire les municipalités locales, les municipalités régionales de comté, les communautés métropolitaines, les régies intermunicipales et les organismes publics de transport en commun.

Le Manuel a pour but de fournir aux administrateurs municipaux et à toutes les personnes actives dans le domaine municipal les éléments de base pour assurer une présentation adéquate et uniforme de l'information financière.

Le contenu de cet ouvrage a été développé en conformité avec les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) de CPA Canada. Il respecte également la présentation de l’information financière selon les formulaires prescrits par le ministre des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire, soit le rapport financier et les prévisions budgétaires, y compris les informations financières à des fins fiscales.

Le Manuel décrit notamment les notions générales, les méthodes comptables, les définitions des postes comptables et les concepts liés à la présentation de l'information financière, notamment au moyen d’exemples. Il fournit également des renseignements sur les particularités de la comptabilité découlant des dispositions législatives qui influencent la présentation de l’information financière des administrations municipales au Québec.

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Manuel complet en un seul fichier

Dans sa forme intégrale, le Manuel peut être imprimé au complet ou consulté à l'écran et faire l’objet d’une recherche sur l’ensemble de son contenu. Dans sa consultation sous sa forme électronique intégrale, les références vers d’autres sections du Manuel sont maintenant accessibles sous forme de liens hypertextes. Il est possible de constater la présence d’un tel lien lorsque le curseur prend l’apparence d’une main au moment où il survole la référence en question.

Mise à jour du Manuel

Le Manuel est mis à jour annuellement ou au besoin. L’information financière est regroupée dans des chapitres homogènes portant sur l’état des résultats, les éléments de conciliation à des fins fiscales et l’état de la situation financière. Ces chapitres sont précédés d’un chapitre sur la présentation de l’information financière. Un dernier chapitre, intitulé Outils de gestion et renseignements supplémentaires, contient les éléments qui ne concernent pas de façon prépondérante un des chapitres précédents.

Le résumé de la mise à jour indique, pour chaque chapitre les principales modifications apportées au Manuel.

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