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Publications vendues par les Publications du Québec

Répertoire des municipalités

Cette application Windows est obtenue par téléchargement. On y recense par ordre alphabétique toutes les municipalités du Québec. Elle fournit aussi, sous forme de fiches, divers renseignements sur chacune d’entre elles. Outre des données générales comme la date de constitution, la superficie de son territoire et la population, ces fiches contiennent la liste des membres du conseil et des membres de l’organisation municipale.

Pour en savoir davantage sur le produit, consultez le site des Publications du Québec Ouverture d'un site externe dans une nouvelle fenêtre.

Manuel d'évaluation foncière du Québec 2010

Présentée selon une structure complètement renouvelée par rapport aux versions antérieures, l’édition modernisée 2010 du Manuel d’évaluation foncière du Québec (MEFQ) s’adresse principalement aux évaluateurs agréés et à leurs collaborateurs oeuvrant en évaluation foncière municipale au Québec. Ayant pour fonction principale d’encadrer l’application du processus de confection et de tenue à jour des rôles d’évaluation foncière, ce Manuel documente officiellement l’application des dispositions législatives et réglementaires qui régissent les pratiques en cette matière.

Diffusée exclusivement en ligne, l’édition modernisée 2010 du Manuel d’évaluation foncière du Québec est accessible via la bibliothèque virtuelle du site Web des Publications du Québec Ouverture d'un site externe dans une nouvelle fenêtre au moyen d’un abonnement annuel.

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Formulaires 2.9.1 F : Demande de révision du rôle de l’évaluation foncière

Demande de révision du rôle de l’évaluation foncière, paquet de 100 unités.

Pour en savoir davantage sur le produit, consultez le site des Publications du Québec Ouverture d'un site externe dans une nouvelle fenêtre.

Formulaires 2.9.1 A : Demande de révision du rôle de l’évaluation foncière (version anglaise)

Demande de révision du rôle de l’évaluation foncière (version anglaise), paquet de 50 unités.

Pour en savoir davantage sur le produit, consultez le site des Publications du Québec Ouverture d'un site externe dans une nouvelle fenêtre.

Collection : Aménagement et urbanisme

Différents documents en relation avec l’aménagement et l’urbanisme.

Pour en savoir davantage sur le produit, consultez le site des Publications du Québec Ouverture d'un site externe dans une nouvelle fenêtre.

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