- Ministère
Ministres
- Biographie du ministre
- Biographie du ministre délégué
- Organismes relevant du ministre
- Événements en photos
- Message du ministre
Sécurité des piscines résidentielles
Législation
- Organisation municipale
Historique
Organisation territoriale
Réorganisation territoriale de 2006
Démocratie municipale
- Métropole
Portrait
Développement
Ententes sur la métropole et l'agglomération de Montréal
- Infrastructures
Programmes d'aide financière
- Fonds Chantiers Canada-Québec (FCCQ)
- Fonds sur l'infrastructure municipale rurale (FIMR)
- Programme de renouveau urbain et villageois (PRUEV)
- Fonds municipal vertMC
Programme d'infrastructures Québec-Municipalités (PIQM)
- Développement régional et rural
Conférences régionales des élus
Programmes
Municipalités dévitalisées
Économie sociale
- Occupation et vitalité des territoires
- Aménagement du territoire
Loi sur l’aménagement durable du territoire et l’urbanisme »
Orientations gouvernementales
Algues bleu-vert
Guide La prise de décision en urbanisme
- Finances, indicateurs de gestion et fiscalité
Financement municipal
- Modifications législatives
- Règlement d'emprunt
- Cautionnement
- Engagement de crédit
- Documents d'approbation
- Financement
- Documentation
Information financière
Indicateurs de gestion
- Indicateurs
- Suivi des indicateurs
- Transmission des données
- Logiciel de calcul
- Renseignements, documentation et FAQ
Fiscalité
- Évaluation foncière
Évaluation foncière municipale au Québec
- À quoi ça sert?
- Organisation des travaux
- Loi et règlements
- Rôle d'évaluation foncière
- Recours des contribuables
- Contrats de services professionnels
Proportions médianes des rôles
- Gestion contractuelle et éthique
- >Répertoire des municipalités
- >La Haute-Saint-Charles
Répertoire des municipalités
La Haute-Saint-Charles
- Code géographique : REQ06
- Désignation : Arrondissement
- Région administrative : Capitale-Nationale (03)
- MRC : Hors MRC (000)
- Communauté métropolitaine : Communauté métropolitaine de Québec (235)
- Municipalité : Québec (23027)
- Date d'entrée en vigueur : 2002-01-01
- Prochaines élections à la mairie : 2013-11-03
- Président : Simon Brouard
- Directeur d'arrondissement : Richard Sévigny
- Assistante greffière : Élise Rhéaume
- Directrice relations avec milieu : Anne Boulanger
- Directeur des travaux publics : Éric Bégin
- Directrice culture et loisirs : Sylvie Boutet
- Dir. à la gestion du territoire : Luc Bérubé
Conseillers et conseillères :
- Steeve Verret
- Raymond Dion
- Simon Brouard
- Sylvain Légaré
Prenez note que les données sont mises à jour quotidiennement.
